Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEGRAMME
VIGNOBLES BRUNIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
3931470
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/07/2022
TELEGRAMME de VIGNOBLES BRUNIER

Présentation de la marque TELEGRAMME

Déposée le 3 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES BRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TELEGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES BRUNIER domicilié(e) 3 route de Chateauneuf-du-Pape - 84370 - BEDARRIDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 469 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque TELEGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEGRAMME est expirée depuis le 3 juillet 2022.

VIGNOBLES BRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : PIEDLONG , Piedlong DOMAINE LA ROQUÈTE P Frédéric & Daniel Brunier


VIGNOBLES BRUNIER, société anonyme - 3 route de Chateauneuf-du-Pape - 84370 - BEDARRIDES - France - SIREN 394469621


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 4 mars 2019 - Concession de licence n°750284 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-04

Inscription le 14 août 2019 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°766625 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).